La pasionaria des prétoires
par 15/10/2019 paru dans le Fakir n°(88) Date de parution : Février Mars 2018
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Il en faut, parfois, de l’énergie, pour secouer un tribunal...
En ce mois d’août, je reste seul à bord du navire parlementaire. et je dois bien l’avouer : l’horizon est calme. Pascale me transmet un mail, ce matin : « Tu sais de quoi elle parle ? Je n’y comprends rien. Je ne retrouve pas les précédents messages qu’elle mentionne… »
Je lis donc avec application le long texte de la docteur Ann-Marie. Le ton est pressant, autoritaire, et surtout passionné :
« Je vous demande instamment de me contacter. Il y a urgence. L’audience à la CNITAAT d’Amiens d’un assuré social contre la Sécu du Bas-Rhin a lieu le 28 août. »
Elle ajoute une longue liste de sujets que nous devons absolument aborder dans Fakir... Je ne sais pas ce que c’est la CNITAAT. Je ne sais pas non plus ce que la Sécu du Bas-Rhin vient faire à Amiens. Et pour tout dire, la docteur Ann-Marie me semble un peu « originale ». Je lui demande de m’appeler pour m’en dire un peu plus.
« Je suis médecin conseil de recours pour les victimes. Il faut que vous veniez avec moi à l’audience de la CNITAAT du 28. Les droits des assurés sociaux sont bafoués !
- Excusez-moi, docteur, mais… c’est quoi la CNITAAT ?
- La Cour Nationale de l’Incapacité et de la Tarification de l’Assurance des Accidents du Travail.
- D’accord. Mais pourquoi une affaire de la Sécu du Bas-Rhin est jugée à Amiens ?
- C’est la seule structure d’appel de tous les Tribunaux du contentieux de l’incapacité. Toutes les affaires, les litiges entre les assurés sociaux et la sécu ou la Maison des personnes handicapées se tranchent là. Je peux compter sur vous ? Vous viendrez ?
- Oui, oui, je vais venir. Des soucis avec la Maison des personnes handicapées, j’en vois quasi toutes les semaines, alors ça m’intéresse. Et puis j’ai plein de choses à apprendre, vous m’expliquerez.
- Ah ! Formidable ! »
J’ai donné quelques indications au docteur Ann-Marie pour qu’elle me reconnaisse. Moi, je la reconnais tout de suite : sa longue robe fleurie et colorée est inratable au milieu des magistrats et des avocats. Nous sommes dans un petit sas qui donne accès aux différentes salles d’audiences. « Je suis le docteur Ann-Marie, de la FNAHT. Je représente Monsieur X dans la procédure en appel contre la sécurité sociale du Bas-Rhin. Madame m’accompagne. C’est l’attachée parlementaire de François Ruffin ! »
Bon ben là, tout le monde sait que je suis là. Je croise des yeux arrondis et des sourcils levés.
C’est tout petit, en fait, cette salle d’audience. A deux mètres de nous, siègent un magistrat et ses deux assesseurs, représentant l’un les employés, l’autre les employeurs.
La docteur Ann-Marie croit chuchoter :
« Les affaires vont se suivre. Je vous dirai quand ce sera la nôtre.
- Et c’est quoi la FNAHT ?
- La Fédération nationale des accidentés handicapés du travail. C’est une association. Maintenant que je suis avec eux, je peux prendre la parole en audience. Avant, toute seule, je ne pouvais pas ! »
Elle jubile.
Le magistrat lit le premier dossier, déroule d’un ton monocorde l’histoire d’un corps cassé, d’une vie broyée.
« Il n’y a que des avocats ? Les gens ne sont pas là ?
- Non. Ils ne peuvent pas se déplacer ou ils en ont assez des procédures. »
Une avocate de la Sécurité sociale cite un rapport d’expert médical : « Madame X cherche des bénéfices secondaires à sa situation. Et en plus, elle est obèse. »
J’interroge Docteur Pasionaria :
« C’est des jugements de valeur ça. Ils ont le droit de dire ça ?
- Eh non ! Méconnaissance des magistrats ! Méconnaissance des avocats ! »
ça toussote autour de nous.
Les affaires défilent. Cinq en moins de trente minutes. Et à chaque fois, comme une litanie, dans la bouche des avocats : « Madame X se plaint de ne pas être entendue… Monsieur X ne trouve pas d’interlocuteur, personne ne reconnaît sa souffrance. »
Ce sont en majorité des dépressions. Mais il y a aussi des dos cassés, des mains fracturées. Certains cumulent. Et souvent l’expert leur conseille de changer de métier.
« Les avocats sont désignés en dernière minute, ils ne connaissent pas les dossiers. Il faut apporter des preuves judiciaires, pas des preuves médicales. On est au tribunal ici ! »
Arrive « notre affaire ». La doctoresse se précipite.
Monsieur X est technico-commercial. Il souffre d’une maladie orpheline évolutive qui calcifie ses cartilages. Pas de guérison possible. Problème : il n’est pas classé dans la bonne catégorie et, du coup, la sécu ne reconnaît pas son taux d’invalidité. La médecine du travail, elle, le reconnaît apte à un poste sédentaire. Forcément : il ne peut plus conduire… Ce qui, pour un commercial, reste quand même gênant. Alors, il a été licencié.
Docteur Ann-Marie prend la parole d’une voix douce :
« Comment un médecin peut donner un avis médical sans rencontrer le patient ? Il est vrai que les bonnes indemnités motivent l’expert ! » Puis elle s’agace : « Un médecin généraliste peut-il vraiment contredire l’avis d’un professeur d’université, chef de service ? » La voilà qui attaque franchement, maintenant : « Ah, les experts ! Ces abonnés des tribunaux, toujours les mêmes ! Ces expertises psychiatriques qui n’en sont pas. Où sont les questionnaires de détection de la dépression ? » Le juge fait la moue, feuillette le dossier.
« Le code civil a été violé ! La sécurité sociale n’a jamais produit aucun écrit en deux séances au TCI ! » Elle s’exalte, les mots fusent : « nouille ! », « débile ! », « fantaisiste ! ».
Dans une envolée de jupe, elle me rejoint : « On y va ? »
Je ne sais même pas quel a été le jugement de « notre affaire ». Je n’ai pas eu de nouvelles du docteur Ann-Marie. …
