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Journal fâché avec tout le monde. Ou presque.

La Mairie K.O en Cour de cass’

C’est une déculottée judiciaire pour la mairie d’Amiens : elle s’est fait débouter, à Paris, par la Cour de Cassation. Et tout ça contre qui ? Contre une salariée en Contrat Emploi Solidarité. Car voilà à quoi servent nos impôts : à engraisser l’avocat de la Ville et à écraser une employée précaire.

Publié le 1 novembre 2006

C'est une saga qui démarre en 1994. Mademoiselle Dupont, avec un niveau bac G et sept années d'expériences professionnelles, est retenue "pour remplacer la secrétaire d'un élu". Mais le lendemain, on l'avertit que, clientélisme oblige, "finalement, c'est un copain d'un cousin de je ne sais pas qui qu'on garderait. J'étais bouleversée." En contrepartie, on lui propose un CES d'un an à l'Ecole Supérieure d'Art et Design. Au bout du rouleau de ses ASSEDIC, Mademoiselle Dupont accepte.

L' "aide documentaliste" se débrouille pas mal, semble-t-il : son contrat est renouvelé pour un an, puis encore pour six mois, puis en 1996 on songe à l'intégrer vraiment. Dans une lettre adressée aux ressources humaines, sa chef souhaite ainsi "la consolidation de son emploi puisqu'elle connaît parfaitement le travail". La réponse revient : négative. Dehors, lui signifie la Ville. Et aussitôt partie, un autre CES la remplace (1).

Elle tente alors, avec son compagnon, de rencontrer Gilles de Robien : "On a essayé je ne sais pas combien de fois de lui parler, une dizaine peut-être." En vain : un grand homme ne se soucie pas des petits tracas de ses employés...

Remonté à bloc, le couple se lance alors dans une épopée judiciaire : tribunal administratif, prud'hommes, re-TA, juge des conflits, re-prud'hommes, juge départiteur, cour d'appel, cour de cassation, etc. Les juridictions leur donnent raison : sauf "dérogation exceptionnelle", un CES

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